Antoine Vorms

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Antoine VORMS
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
a) Membres titulaires
Groupe:
Commission des infractions fiscales
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000030423875(source JORF)
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Vorms (Antoine)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000024893368(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Vorms (Antoine)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000019708882(source JORF)
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Vorms (Antoine)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000607728(source JORF)
nomination
11 Octobre 200511/10/2005
De: Vorms (Antoine)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000232411(source JORF)
nomination
13 Octobre 200213/10/2002
De: Vorms (Antoine)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000396846(source JORF)
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Vorms (Antoine, Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 18 juin 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-18"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
promotion
01 Janvier 199801/01/1998
De: Vorms (Antoine)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000745207(source JORF)
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Antoine Vorms
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-12-15"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000562289(source JORF)
admission
26 Septembre 199626/09/1996
De: Antoine Vorms
Objet:
membres communs des commissions
prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
2o
magistrat de la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
suppleant
JORFTEXT000000350553(source JORF)
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Vorms (Antoine)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Remplace:M. Pichon (Alain)
Groupe:
Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
JORFTEXT000000714107(source JORF)
nomination
02 Juin 199402/06/1994
De: Vorms (Antoine)
membre titulaire; suppléant
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000535535(source JORF)
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Vorms (Antoine)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000533791(source JORF)
nomination
05 Octobre 199005/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.